J.O. 246 du 23 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 9 octobre 2003 portant nomination à la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

NOR : EQUH0301454A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer en date du 9 octobre 2003, sont nommés membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté :


1. Représentants des armateurs

a) Navigation au commerce


M. Van Auweghem (Hervé), Comité central des armateurs de France (CCAF).

M. Aldebert (Pierre), Comité central des armateurs de France (CCAF).

M. Sulpice (Guy), Comité central des armateurs de France (CCAF).

M. Pratesi (Marc), Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA).


b) Navigation à la pêche


M. Françoise (Paul), Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM).

M. Gronzio (Henri), Confédération générale du travail (CGT).

Mme Roux (Sylvie), Confédération française démocratique du travail (CFDT).

M. Dachicourt (Pierre), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).

Mme Hervouet-Dion (Marie-Christine), Union des armateurs à la pêche de France (UAPF).

Mlle Prat (Mélanie), Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime (SNCEPM).


2. Représentants des officiers et personnels d'exécution

a) Navigation au commerce


M. Jourdan (Christian), Confédération générale du travail (CGT).

M. Malorey (Alain), Confédération française démocratique du travail (CFDT).

M. Benoît (Christophe), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).

M. Latil (André), Confédération générale des cadres (CGC).

M. Orfila (Luc), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO).


b) Navigation à la pêche


M. Larzabal (Serge), Confédération générale du travail (CGT).

M. Maheut (Alexis), Confédération française démocratique du travail (CFDT).

M. Fournier (Michel), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).

M. Philippe (Firmin), Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM).

M. Gibelin (Luc), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO).